Dans les Yeux de Gaïa
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Dans les Yeux de Gaïa les présentes mentions légales.
Le site Dans les Yeux de Gaïa est accessible à l'adresse suivante : http://www.danslesyeuxdegaia.com (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Dans les Yeux de Gaïa est édité par :
Bruno Soriano
domicilié à l'adresse suivante : 16 rue de l'Université, 34000 Montpellier, et immatriculé au numéro suivant : RCS MONTPELLIER 528 989 056.
Téléphone : 09 84 18 47 35
Adresse e-mail : boutique@danslesyeuxdegaia.com
ci après " l'Éditeur "
Le Directeur de publication est :
Bruno SORIANO
Adresse e-mail de contact : boutique-danslesyeuxdegaia.com
ci après " le Directeur de publication "
Le site Dans les Yeux de Gaïa est hébergé par :
OVH
dont le siège est situé à l'adresse suivante : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007
Adresse e-mail : support@ovh.com.
ci après " l'Hébergeur "
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ci après les " Utilisateurs "
ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ
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ARTICLE 3 - COLLECTE DE DONNÉES, LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS et RGPD
Ce site est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de celle-ci l'Utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition (art. 32 et 38), d'accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l'Utilisateur doit s'adresser à l'Éditeur en le contactant à l'adresse suivante : boutique@danslesyeuxdegaia.com, ou par courrier adressé au domicile de l'Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.
Nomination d'un délégué à la protection des données
Le délégué à la protection (DPO) du site dans les Yeux de Gaïa est Bruno Soriano. Vous pouvez le contacter par email pour tous les sujets relatifs à vos données personnelles : boutique@danslesyeuxdegaia.com.
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ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant le tribunal judiciaire de Montpellier.
ARTICLE 6 - CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : boutique-danslesyeuxdegaia.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
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ARTICLE 1. PREAMBULE
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Dans les Yeux de Gaïa est édité par :
Dans les Yeux de Gaïa ; Soriano Bruno, dont le siège siège social est situé à l'adresse suivante : 16 RUE DE L UNIVERSITE 34000 MONTPELLIER, et immatriculée au RCS MONTPELLIER 528 989 056.
Téléphone : 09 84 18 47 35/ Adresse e-mail : boutique-danslesyeuxdegaia.com.
Le directeur de publication du site est :
Bruno SORIANO.
Le site Dans les Yeux de Gaïa est hébergé par :
OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Numéro de téléphone : 1007
ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE
Le site Dans les Yeux de Gaïa a pour objet :
Commerce de détail spécialisé : Bijoux en Minéraux, Minéraux Bruts, Encens & huiles essentielles, Cartes, Tarots et Oracles, Librairie ésotérique, Articles ésotériques.
ARTICLE 3. CONTACT
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante: boutique-danslesyeuxdegaia.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Dans les Yeux de Gaïa ; Soriano Bruno - 16 RUE DE L UNIVERSITE 34000 MONTPELLIER
ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
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ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION
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La connexion et la navigation sur le site Dans les Yeux de Gaïa valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
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ARTICLE 6. GESTION DU SITE
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- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
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L'inscription et l'accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site Dans les Yeux de Gaïa, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.
L'utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services.
Toute communication réalisée par Dans les Yeux de Gaïa et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.
L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après "Espace personnel"), en complément de la saisie de son mot de passe.
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Dans les Yeux de Gaïa se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux services en cas de non-respect par l'Utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
7.2 DÉSINSCRIPTION
L'utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel. Toute désinscription du site sera effective immédiatement après que l'utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet.
ARTICLE 8. RESPONSABILITÉS
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L'éditeur n'est pas responsable :
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- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;
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- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.
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En outre, l'information préalable de l'éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, Dans les Yeux de Gaïa se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l'estime non conforme à sa politique éditoriale.
ARTICLE 10. COLLECTE DE DONNÉES, LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS et RGPD
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ARTICLE 12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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